Déposée le 14 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUTPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE),
la marque française « BOUL'PATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUTPRIX domicilié(e) 19, Rue du Maréchal Foch, 57700 HAYANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 830 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RENARD Mylène ATOUTPRIX - France.
La marque BOUL'PATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUL'PATE est expirée depuis le 14 septembre 2003.
ATOUTPRIX a également déposé les autres marques suivantes : ATOUTPRIX
ATOUTPRIX S.A.R.L. - 19, Rue du Maréchal Foch, 57700 HAYANGE - France - SIREN 391830015
Madame RENARD Mylène ATOUTPRIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Pain, pâtisserie, produits de boulangerie Service de traiteur, produits de boucherie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOUL'PATE"
